Conditions générales de vente Côté Para
Conditions générales de vente Côté Para
Conditions générales de vente Côté Para
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s'appliquent à toutes commandes électroniques passées par des particuliers agissant, à titre personnel,
en qualité de consommateurs auprès de la Société Monouaf Sarl directement sur son site Internet accessible à l’adresse suivante : https://www.cotepara.ma/
Les présentes CGV sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par la société Monouaf Sarl.
Il appartient au client de les consulter et de les accepter formellement avant toute commande.
Les CGV applicables sont celles figurant sur le site au jour de votre commande.
Toute commande passée auprès du Site suppose l’acceptation entière, sans réserve et sans condition des CGV en vigueur au jour de ladite commande.
Les termes des conditions générales ci-dessous auront entre les parties les définitions suivantes :
- « Commande » : désigne l’acte par lequel le Client retourne à cotepara.ma le Bon de commande signé ou rempli le Bon de commande dématérialisé sur le Site cotepara.ma ;
- « Clients » : désigne les personnes physiques commandant des Produits pour leurs besoins personnels ;
- « Bon de commande » : désigne le document papier ou dématérialisé par lequel le Client commande des Produits auprès de cotepara.ma ;
- « Produits » : désigne tout Produit proposé sur le site internet cotepara.ma.
ARTICLE 2 – ACCES AU SITE
Conditions générales de vente Côté Para
Le site est normalement accessible aux Clients 24 heures sur 24, et 7 jours sur 7, sous réserve :
- d’un cas de force majeure;
- de la disponibilité du réseau internet;
- des suspensions temporaires du Site pour des raisons techniques liées à des mises à jour du Site, à sa maintenance ou à toute autre cause technique.
A cet égard, les clients reconnaissent expressément que cotepara.ma ne peut en aucun cas être tenu responsable pour tout dommage,
quel qu’il soit, pouvant résulter de l’utilisation du site, des opérations de mise à jour et des indisponibilités temporaires de tout ou partie du site.
La commande de produits par le client passe par la création par ce dernier d’un compte personnel dans la rubrique « mon compte ».
La création par le client de son compte personnel implique qu’il remplisse le formulaire d’inscription en ligne.
A cet égard, le client garantit à cotepara.ma la véracité des informations qu’il aura fournies dans ledit formulaire.
Les identifiant et mot de passe du client sont strictement personnels et confidentiels.
La conservation et l’utilisation des identifiant et mot de passe s’effectuent sous l’entière responsabilité du client.
Toute commande de produits au moyen de ces identifiant et mot de passe sera présumée avoir été effectuée par le client.
Par conséquent, cotepara.ma ne saurait en aucun cas être tenu responsable des conséquences préjudiciables au client résultant des utilisations illicites,
frauduleuses ou abusives de ses identifiant et mot de passe et de la commande de produits par un tiers non expressément autorisé par le client.
Le client s’engage à informer sans délai cotepara.ma de toute commande non autorisée des produits par un tiers au moyen de ses identifiant et mot de passe, ainsi que de toute perte ou oubli de ces derniers.
ARTICLE 3 –PRIX DES PRODUITS ET SERVICES
Les offres de produits et de services sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site.
Les prix des produits et services indiqués sur les fiches produits du Site sont hors frais de livraison et autres éventuels services particuliers complémentaires auxquels vous auriez éventuellement souscrits
Le montant des frais de livraison applicables pour les produits commandés sur le site sont accessibles en bas de chaque page.
ARTICLE 4 – COMMANDES
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Dans l’hypothèse où, postérieurement à votre commande, un produit ou un service deviendrait totalement ou partiellement indisponible,
cotepara.ma vous informera par email de cette indisponibilité et vous donnera la possibilité :
- Soit, si vous l’acceptez, d’être livré d’un produit ou d’un service d’une qualité et d’un prix équivalent à celui commandé
- Soit d’être remboursé du prix du produit ou du service commandé
4.1. Modalités de passation des commandes
Les commandes auprès de la société Monouaf Sarl peuvent être passées à partir de son site internet www.cotepara.ma, Téléphone, WhatsApp et Facebook.
Les commandes par internet s’effectuent au moyen du Bon de commande dématérialisé sur le site www.cotepara.ma.
Le processus de commandes par internet comporte les étapes suivantes :
sélection du produit ;
L’identification du Client et ses coordonnées ;
La vérification de la commande et de son prix total ainsi que la correction d’éventuelles erreurs ;
validation de la commande ;
Le choix du mode de livraison
consultation et l’acceptation des conditions générales de vente ;
paiement de la commande.
4.2 Enregistrement des commandes
Suite à la passation de votre commande, cotepara.ma vous en accusera réception en vous adressant un E-mail de Confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de votre commande et son numéro.
cotepara.ma se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :
- elle ne serait pas conforme aux présentes CGV
- l’une de vos précédentes commandes intégralement payée à échéance,
- un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement,
- plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.
L’email de confirmation de commande sera envoyé à l’adresse email que vous utilisez pour vous identifier sur le Site.
A noter : Si vous ne recevez pas l’email mentionné ci-dessus, nous vous recommandons de prendre contact avec notre Service Clients.
ARTICLE 5 – MODALITES DE PAIEMENT
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Le règlement des achats sur le site s’effectue par carte bancaire.
La commande peut être réglée par toute sorte de carte autorisée par le CMI (centre monétique interbancaire) à savoir Visa, CMI et Master Card.
Le compte bancaire de l’acheteur sera débité à l’issue d’un délai de 24 à 48 heures maximum suivant la date de la commande, et celle-ci sera considérée comme effective dès confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire.
Si la banque refuse le paiement, la commande est annulée de plein droit. La société Monouaf Sarl en informera alors l’acheteur par e-mail.
La société Monouaf Sarl se réserve le droit d’interrompre ou d’annuler une transaction pour tout motif légitime, notamment en cas de suspicion de fraude ou en cas d’impayé non régularisé.
Si le client choisit de payer à la livraison, seul le règlement en espèces est accepté.
ARTICLE 6 - SÉCURISATION DES PAIEMENTS
Afin de garantir une sécurité optimale à ses membres, cotepara.ma fait appel au Centre monétique interbancaire, spécialiste du paiement sécurisé en ligne.
Les coordonnées bancaires de l’acheteur sont cryptées sur son ordinateur puis transmis de façon sécurisée à des serveurs d’autorisation où sont alors vérifiées les données auprès de la banque de l’acheteur,
ceci afin d’éviter les abus et les fraudes. cotepara.ma n’a jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen du paiement.
Lors des transferts via Internet, ces informations étant cryptées, il est donc impossible de les lire :
rien ne transite en clair sur le web ! Une fois le paiement validé, les données bancaires sont détruites.
C’est pourquoi les coordonnées bancaires de l’acheteur lui sont demandées à chaque commande.
Article 6 – EXPEDITION ET LIVRAISON
6.1 Expédition et Transporteurs
cotepara.ma vous propose différents services de livraison, directement à votre domicile ou votre lieu de travail.
Après confirmation de la Commande par cotepara.ma, nous nous engageons à préparer et livrer ou expédier au Client, sous sa responsabilité,
les produits commandés à l'adresse de livraison dans les délais indiqués sur notre site.
Les tarifs de livraison
sont disponibles en cliquant sur la rubrique
"Livraison".
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et ne sauraient constituer une obligation de résultat pour la société Monouaf Sarl.
Aucun dépassement du délai précité qui serait inférieur à 7 jours ouvrables ne pourra donner lieu à une annulation de commande.
Les retards éventuels de livraison imputables au transporteur ou à la société Monouaf Sarl ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts.
La livraison des produits commandés est prise en charge par la société Monouaf Sarl.
Elle se fait, en fonction de l’adresse du Client, soit à l’adresse indiquée par le client soit, par mise à disposition de la commande à un lieu d'enlèvement désigné lors de la confirmation de commande.
Ces modalités sont précisées dans l'e-mail d'avis d'expédition de la commande.
Toute impossibilité de livraison due à une absence du client au moment convenu pour la livraison ou non retrait des marchandises dans le délai imparti pourra donner lieu au paiement par le client de frais supplémentaires,
correspondant à une nouvelle livraison du produit initialement commandé et qui n'aurait pu être remis du fait du client.
Lors de la réception des marchandises, le client doit impérativement, avant la signature du bordereau de livraison,
vérifier la conformité de la livraison avec sa commande (produits et quantités commandés) et que les produits n'ont subi aucun dommage pendant le transport.
Pour le cas où un produit aurait subi un quelconque dommage remettant en cause ses caractéristiques essentielles, le Client doit en refuser la réception et en informer la société dans un délai de 24 heures suivant ladite réception.
A défaut, les produits livrés seront censés avoir été réceptionnés en bon état.
En cas de perte de colis lors du transport, les délais d'enquête varient de 1 à 3 semaines, en fonction du transporteur.
La société Monouaf Sarl informera le client dans les plus brefs délais des résultats de cette recherche.
Il est précisé que La société Monouaf Sarl ne sera jamais tenue, quelles que soient les circonstances, d'accepter un retour de marchandise.
Toute commande qui resterait en souffrance chez le transporteur à défaut d’en accuser réception pour quelques motifs que ce soit entraîne la responsabilité du client et de ce fait tous les frais générés par cette souffrance y compris le transport sont à la charge du client.
Pour des raisons de disponibilité des produits commandés, une commande pourra faire l'objet de plusieurs livraisons successives au client.
Dans l'hypothèse où le client souhaiterait que les produits commandés soient livrés à deux adresses distinctes, il conviendra que ce dernier passe 2 commandes distinctes.
6.2 Livraison
6.2.1 Date de livraison
6.2.1.1 Sur Casablanca
cotepara.ma vous offre la possibilité d’être livrés sous 24h sur la ville de Casablanca sous réserve de disponibilité de produits.
6.2.1.2 Autres villes
La livraison dans les autres villes du Royaume est assurée par un service de messagerie express .
Prévoir un délai de 48 à 72 heures (jours ouvrables) pour l’acheminement de votre colis après confirmation d’expédition de notre part.
6.2.2 Retard livraison
Conditions générales de vente Côté Para
En cas de retard dans la livraison des produits commandés, cotepara.ma s’attachera à vous en informer.
Vous pouvez également nous signaler vous-même le retard de livraison en contactant directement notre service client.
cotepara.ma s’engage à faire le nécessaire pour déterminer la cause du retard et trouver une solution adéquate en vue de la livraison effective des produits commandés dans les meilleurs délais.
En tout état de cause, dans l’hypothèse où, postérieurement à votre commande, un produit ou un service deviendrait totalement ou partiellement indisponible, cotepara.ma vous informera par email de cette indisponibilité et vous donnera la possibilité :
- Soit d’être livré d’un bien ou d’un service d’une qualité et d’un prix équivalant à celui commandé ;
- Soit d’être remboursé du prix du bien ou du service commandé.
ARTICLE 7– DROIT DE RETRACTATION
Les produits cosmétiques vendus sur cotepara.ma ne peuvent faire l’objet d’aucun retour pour des raisons d'hygiène, de protection de la santé publique et de traçabilité.
à noter qu'on ne change et ne rembourse aucun produit quelle que soit la raison
Les dispositions de cette mesure ne feront pas obstacle à la garantie légale pour vices cachés, ainsi qu’à la garantie légale de conformité.
En présence d’un vice caché, le client peut effectuer l’échange, à condition de rendre le produit dans les 48 heures suivant l’achat.
Les colis doivent être retournés à l’adresse suivante :
Côté Para, 2, Rue Ain Aouda, Angle de bd ain taoujtate à côté de la clinique Badr, Racine ext.Casablanca 20050
ARTICLE 8 – GARANTIES
En sa qualité de vendeur, le site cotepara.ma se doit de répondre à tout défaut lié à la conformité des produits vendus sur le site. Dans ce cadre, l’attention de l’acheteur est portée sur les dispositions suivantes :
- Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
- Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
- 1) Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
- - Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
- - Présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage .
- 2) Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur,
porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine,
ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Certains produits en vente sur le site cotepara.ma peuvent bénéficier d’une garantie contractuelle accordée par la marque ou le site cotepara.ma.
Cette possibilité fait l’objet d’une mention expresse dans la fiche produit des produits concernés.
ARTICLE 9 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Tout d'abord ,Nous stockons et traitons vos informations sur des serveurs protégés par des dispositifs technologiques et humains de sécurité.
Ensuite ,Nous demandons à des tiers de vérifier et certifier nos principes de confidentialité.
Généralement Nous pouvons transmettre vos coordonnées à un tiers afin d'effectuer la livraison de la commande.
Finalement Nous pouvons également utiliser vos données afin de détecter d'éventuels abus ou de fraude, vous envoyer des informations sur le site Web ou nos produits.
Nous pouvons utiliser également vos renseignements personnels pour avis et études de marché.
on utilise vos données à des fins statistiques
à noter que Nous ne partagerons aucune de vos informations personnelles avec des tiers sans votre consentement explicite.
à noter : De la même manière, nous ne vendons ni ne louons vos informations personnelles à des tiers pour des fins de marketing sans votre consentement explicite.
Si vous préférez ne recevoir aucune des informations supplémentaires détaillées dans le présent paragraphe (ou toute partie de celui-ci) cliquez s'il vous plaît sur le lien "désinscription" dans n'importe quel Email que nous vous enverrons ou nous écrire à :
Côté Para, 2, Rue Ain Aouda, Angle de bd ain taoujtate à côté de la clinique Badr, Racine ext.Casablanca
Sécurité :
Nous avons mis en place des mesures techniques appropriées de sécurité pour empêcher l'accès non autorisé
ou illégal à vos informations.
Lorsque nous recueillons des données à travers le site Web,
nous recueillons tout d'abord vos données personnelles sur un serveur sécurisé.
Nous utilisons ensuite des pare-feu sur nos serveurs.
Lorsque nous recueillons des informations de cartes de paiement électronique,
nous utilisons aussi le cryptage en utilisant la technologie Secure Socket Layer (SSL) de codage.
on vous recommande de ne pas envoyer le detail de cartes de crédit
Mais il faut savoir que vous êtes responsable de la protection contre l'accès non autorisé à votre mot de passe et à votre ordinateur.
Cookies
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L'acceptation des cookies n'est pas nécessaire pour visiter le site Web.
Cependant, nous voudrions souligner que pour assurer la bonne utilisation du site Web les cookies sont nécessaires.
Les cookies sont des fichiers texte qui servent à identifier votre ordinateur
il faut savoir que Les cookies s'utilisent pour reconnaître votre adresse de protocole Internet,
vous permet d'économiser du temps lorsque vous revenez sur le site Web.
noter bien que Votre navigateur configure pour ne pas accepter les cookies, mais cela peut restreindre votre utilisation de cotepara.ma.
toute fois Si vous voulez en savoir plus d'informations sur les cookies, rendez-vous à http://www.allaboutcookies.org.
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Vous pouvez accéder à vos principales données en vous connectant à votre compte sur le site Web. Vous pouvez voir les détails de vos commandes et toutes les Newsletter à laquelle vous pouvez avoir souscrit.
Mentions légales :
Les informations recueillies sur le site www.cotepara.ma
font l’objet d’un traitement destiné notamment à la commande d’un produit, le paiement et la livraison.
Les destinataires des données se limitent exclusivement aux personnes habilitées à connaître vos données en raison de leurs fonctions.
Conformément à la loi n° 09-08 promulguée par le dahir 1.09.15 du 18 février 2009,
relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel,
vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent,
que vous pouvez exercer en vous adressant à notre service client serviceclient@cotepara.ma (7j/7 et 24h/24).
Modification :
à noter qu'on peut inclure ou exclure des clauses ce qui fait que cette politique de confidentialité peut changer à tout moment.
ARTICLE 10 - COORDONNÉES DE LA SOCIÉTÉ – MENTIONS LEGALES
10.1 Pour Contacter le Service Clients de www.cotepara.ma
Pour le suivi de votre commande et le service après-vente, vous pouvez nous contacter :
En Ligne, à l’adresse email suivante : serviceclient@cotepara.ma
Afin d'optimiser le traitement de votre appel,
pensez à préparer l’email avec lequel vous avez passé votre commande et le numéro de la commande concernée.
Par courrier : (Merci de ne faire aucun retour de colis à cette adresse avant autorisation confirmée du service clients )
Monouaf Sarl - cotepara.ma – Service Clients
- Côté Para, 2, Rue Ain Aouda, Angle de bd ain taoujtate à côté de la clinique Badr, Racine ext.Casablanca
Attention : Afin d'optimiser le traitement de vos demandes,
pensez à indiquer dans votre courrier votre nom, prénom, email avec lequel vous avez passé votre commande
et le numéro de la commande concernée.
10.2 Autres mentions Légales :
Monouaf Sarl
SARL au capital de 1.000.000 DH,
Immatriculée au RC Casablanca sous le numéro 19699.
le siège social se situe à
Côté Para, 2, Rue Ain Aouda, Angle de bd ain taoujtate à côté de la clinique Badr, Racine ext.Casablanca
Identifiant fiscal : 40287568
ICE 001444600000082